L’Éditeur du présent site internet www.ecce.art (le « Site ») est :
Juliette de Broglie - SASU JdB
Société au capital social de 1 000 euros
RCS MARSEILLE 912 440 831
167 rue d’Endoume, 13007 Marseille, France
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Email : hello@ecce.art
Site Web : www.ecce.art
L’Hébergeur du Site est :
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2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Le Directeur du contenu et de la publication du Site est Juliette Leclerc (de Broglie).
Réalisation du site :
Création : FromRoswell
E-mail : hello@fromroswell.com
Site : https://www.fromroswell.com/
Développement : Apsulis
E-mail : https://support.apsulis.io
Site : https://www.apsulis.io/
Crédits photos : Juliette de Broglie, Fanny Cathelineau
Conditions générales d’utilisations:
Introduction
Les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU ») régissent l'accès et l’utilisation du site internet www.ecce.art (le « Site ») et s’appliquent donc à toute personne accédant au Site et consultant les pages qui y sont accessibles (ci-après l’« Utilisateur »).Toute utilisation du Site par l’Utilisateur vaut acceptation pleine, entière, et sans restrictions, des présentes CGU.
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Utilisation du Site
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- Utiliser le Site à des fins illégales ou d'une manière qui porte atteinte aux droits de tiers;
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(i) est trompeur, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, offensant, violent, obscène, pornographique, vulgaire, calomnieux, racial, ethnique, religieux ou autrement inapproprié;
(ii) constitue une divulgation non autorisée de données à caractère personnel ou d'informations confidentielles;
(iii) enfreint les droits de propriété intellectuelle de tout tiers;
(iv) contient des virus ou toute autre forme de programme malveillant.
L’Utilisateur s’engage à fournir à Juliette de Broglie des informations correctes, précises et actuelles lorsque de telles informations lui sont demandées et qu’il a consenti à les communiquer. Il s’engage à mettre à jour ces informations dès que cela s’avérera nécessaire.
L’Utilisateur garantit Juliette de Broglie contre toute réclamation, action, remise en cause ou contestation dont cette dernière serait l’objet du fait de l’Utilisateur, notamment en cas de violation des présentes CGU, et s’engage à supporter toutes les conséquences financières qui pourraient en résulter pour Juliette de Broglie.
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Propriété intellectuelle
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Exclusion de responsabilité
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Bien que Juliette de Broglie fasse tous ses efforts raisonnables pour assurer que le Site puisse être accessible à tout moment (sauf pendant les périodes de maintenance) et sécurisé, Juliette de Broglie exclut toute garantie à l’égard du Site et de son Contenu, dans les limites autorisées par la loi.
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Limitation de responsabilité
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Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU ainsi que l’ accès au Site ou l’ utilisation de celui-ci sont soumis à la loi française et interprétés conformément à cette loi (sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois).Les parties s’engagent à tenter de régler leurs différends à l’amiable avant de saisir le tribunal compétent dans un délai de trente (30) à compter de la notification du différend par la partie la plus diligente.
Les parties conviennent que, dans l’hypothèse où un litige surviendrait dans le cadre de l’exécution des présentes CGU, celui-ci serait porté devant les tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Paris, pour autant que les parties ne parviendraient pas à régler à l’amiable leur différend.
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La présente politique relative à la protection des données personnelles (ci-après la « Politique relative à la Protection des Données ») a pour objet d’informer les visiteurs et les utilisateurs (ci-après « Vous ») du site Internet www.ecce.art ( le « Site ») sur les modalités selon lesquelles Juliette de Broglie, société par actions simplifiée ayant son siège social au 167 rue d’Endoume, 13007 Marseille, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 912 440 831 (ci-après « Juliette de Broglie » ou « Nous ») procède au traitement de vos données personnelles (ci-après les « Données Personnelle(s) » ou les « Donnée(s) ») et sur les droits dont vous disposez à cet égard.Juliette de Broglie accorde la plus grande importance et le plus grand soin à la protection de vos Données Personnelles.
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